La Chine a aboli les taxes à l’exportation des terres rares (TR), tungstène et molybdène à partir du 1er mai 2015, après avoir mis fin aux quotas d'exportation en janvier 2015, se conformant ainsi aux règles de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Une nouvelle taxe intérieure sur les concentrés de TR, qui augmentera le coût de production des oxydes de TR, a été mise en place.
22 mai 2015

Les taxes à l’exportation

Les taux de ces taxes sur les produits et alliages à base de terres rares (TR) et leurs alliages, qui avaient été introduites il y a une dizaine d’années, étaient compris entre 15 et 25 % selon la nature de la substance (15 % pour l’oxyde de cérium, 20 % pour les ferro-alliages NdFeB, 25 % pour le dysprosium métal, pour ne citer que quelques exemples). Les prix FOB des TR ont chuté depuis leur suppression, convergeant vers les prix des TR sur le marché chinois.

La suppression des taxes à l’exportation supprime le différentiel de prix qui avantageait les entreprises chinoises consommatrices de TR par rapport aux sociétés étrangères. Cela permet aussi de lutter contre les exportations illégales, qui perdent ainsi une grande partie de leur avantage.

La nouvelle redevance sur les concentrés de terres rares

En vigueur depuis le 1er mai 2015, les redevances sont désormais calculées sur la base de la valeur de vente de la substance et non plus sur le volume. La nouvelle taxe ad valorem pour les TR légères a été fixée à 11,5 % en Mongolie intérieure, 9,5 % dans la province du Sichuan et 7,5 % dans la province de Shandong, et celle pour les TR moyennes et lourdes à 27 % dans tout le pays*. Les taxes locales sont supprimées, ce qui représente un pas supplémentaire de contrôle du gouvernement central dans ce domaine.

Dans l’ancien régime en place d’avril 2011 à avril 2015, les redevances sur les concentrés de TR lourdes provenant de minerais ioniques (argiles latéritiques) étaient fixées par les gouvernements provinciaux et différaient d’une province à une autre : 12 000 RMB/t dans la province du Hunan, 22 500 RMB/t dans le Guangdong et 36 000 RMB/t dans les provinces du Jiangxi et du Ganzhou, par exemple.

Au prix actuel des concentrés, le montant de la nouvelle taxe sera supérieur à celui de l’ancien système. Ainsi, la taxe prélevée sur une tonne de concentrés d’yttrium et europium de la province du Ganzhou vendue, à partir du 1er mai 2015, pour 200 000 RMB (32 238 US$, décembre 2014) sera égale à 54 000 RMB (8 704 US$) soit 18 000 RMB/t (2 900 US$/t) de plus.

Afin de prendre en compte ces nouveaux taux, les prix des concentrés de TR publiés le 6 mai 2015 par la Ganzhou Rare Earth Association ont augmenté de 5 000 à 10 000 RMB/t (805 à 1 611 US$/t) par rapport aux prix de la 2ème quinzaine d’avril 2015.

L’augmentation des prix des concentrés entraînera donc une augmentation du coût de production des oxydes et carbonates de TR, laquelle devrait se répercuter sur leurs prix.  

Les prix des oxydes de terres rares

Les prix FOB des oxydes ont fortement baissé suite à la suppression des taxes à l’exportation et se sont alignés sur les prix du marché intérieur. Ces derniers n’ont pas encore enregistré les effets de la nouvelle redevance sur le coût de production. Une grande partie des sociétés chinoises du secteur de TR faisant peu de profit ou produisant à perte, elles n’auront pas d’autre choix que de transférer ce coût supplémentaire.

On s’attend donc à un redressement des prix. Les stocks de TR étant importants dans le pays, tout dépendra donc de la vitesse du déstockage.

*Cette nouvelle taxe est fixée à 6,5% pour le tungstène et à 11% pour le molybdène.

 

Maïté Le Gleuher, BRGM