Sommaire
Une répartition qui ne doit rien au hasard
En métropole, les principaux gisements métalliques se répartissent dans les massifs anciens du socle d'âge Paléozoïque de la chaîne Varisque (Massif armoricain, Massif central, Vosges, Maures, Ardenne, Corse) et au sein des chaînes de montagnes récentes du Cénozoïque (Alpes, Pyrénées). De grandes structures tectoniques (failles) sont souvent associées à ces gisements (ex. cisaillements armoricains, sillon houiller, faille d'Argentat, etc.). Ces cassures dans la croûte terrestre ont pu faciliter la circulation de fluides minéralisateurs au cours des temps géologiques. Ces domaines de socle renferment aussi des gisements de minéraux industriels de premier plan comme l'andalousite à Glomel (Côtes d'Armor), le talc à Trimouns (Ariège), ou encore le kaolin de Ploemeur (Morbihan) et d'Échassières (Allier). Certains gisements peuvent être associés au volcanisme récent du Massif central comme les gisements de diatomite (Cantal). Les grands bassins sédimentaires métropolitains (Bassin parisien, Bassin aquitain et Bassin du Sud-Est) renferment aussi des ressources minérales comme les carbonates et le gypse.
En Guyane, la géologie se caractérise par un bouclier d'âge Précambrien (Protérozoïque inférieur) où alternent des ceintures de « roches vertes » d’origine volcano-sédimentaire et des complexes granitiques déformés (gneiss) recoupés par des intrusions granitiques plus récentes. Le bouclier guyanais possède un fort potentiel en raison de sa parenté et continuité avec le bouclier Ouest-Africain. Outre le potentiel aurifère, le sous-sol guyanais renferme aussi des minéralisations à tantale-niobium et éléments associés comme Li, Sn, et Mo (la Haute Sparouine, la Basse Mana et le Bas Sinnamary), du minerai de bauxite (Montagne de Kaw), ainsi que du kaolin (Charvein). Par ailleurs, l’Inventaire minier a identifié des anomalies en cuivre, plomb, zinc, nickel, argent, molybdène, manganèse, et platine.
Un potentiel en métaux, en roches et minéraux industriels
Minerai très riche en tungstène (scheelite) vu en lumière naturelle et sous UV courts (254 nm), Salau (09)
© Thomas Poitrenaud
Quelques substances de mines présentant un potentiel
Le droit français fait la distinction entre les substances dites de "mines", qui appartiennent à la Nation et sont définies par le Code minier, et les autres substances du sous-sol, dite "de carrières" qui appartiennent au propriétaire du sol.
Le tungstène (W)
Utile à la confection d’outils de coupe, d’aciers rapides et d’inox spéciaux, de superalliages ou encore d’éclairages et de munitions, le tungstène est bien présent dans le sous-sol métropolitain. Plusieurs gîtes sont reconnus dans les régions de socle ancien (Massif armoricain, Massif central, Pyrénées) et représentés par :
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Skarns à scheelite : amas et lentilles sub-concordants (ex. Salau - Ariège, Fumade - Tarn, Coat-An-Noz - Côtes-d'Armor);
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Veines à quartz et wolframite : filons et veines recoupant les roches encaissantes (ex. Puy-les-Vignes - Haute-Vienne, Échassières - Allier, Leucamp - Cantal, Montbelleux - Ille-et-Vilaine, Enguialès - Aveyron).
En France, les ressources résiduelles connues en tungstène avoisinent les 81 000 tonnes d’oxyde de tungstène (WO3). Environ 24 700 t WO3 ont été produites en France entre 1886 et 1986.
Pépite d'or en provenance du Parc national de Lemmenjoki, en Laponie finlandaise
© BRGM
L'or (Au)
Les gisements et indices d’or du territoire sont situés dans les massifs anciens. Le Massif central regroupe les plus importants tonnages produits, et le Massif armoricain possède un potentiel de découverte important.
La production d’or en France est extrêmement ancienne, probablement initiée dès le Néolithique (orpaillage). Elle est estimée assez précisément à 185,6 tonnes d’or pour le XXe siècle.
Les réserves en or des gisements français métropolitains sont estimées à près de 174 tonnes se répartissant principalement entre le Massif central (ex. Le Châtelet-Villerange - Creuse, district de Saint-Yrieix - Haute-Vienne) et le Massif armoricain (Rouez - Sarthe, Lopérec - Finistère).
La Guyane constitue un territoire au potentiel aurifère élevé lié au bouclier des Guyane et aux ceintures de roches vertes. Découvert début 1854, l’or est officiellement exploité en Guyane dès 1857.
Stibine et quartz aurifère des mines de La Lucette (53). Taille de l'échantillon : 30 cm x 25 cm x 15 cm
© P-C Guiollard
L'Antimoine (Sb)
Utile à la confection de produits ignifuges, de batteries plomb-acide ou à l’industrie des plastiques, l’antimoine est présent au sein de gîtes dans le socle ancien (Massif armoricain, Massif central, Vosges et Massif des Maures) et dans la partie alpine de la Corse :
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Gisements syn-orogéniques à tardi-orogéniques, en relation avec des failles et des plis : filons à stibine et berthiérite (ex. La Lucette - Mayenne, Brioude-Massiac - Cantal) ;
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Filons encaissés dans les roches ultrabasiques et basiques (ex. Ersa - Haute-Corse).
Cubes de fluorine à double coloration, associés à de la calcite dans la carrière de Picampoix (Nièvre).
© BRGM - Frédéric Lacquement
Fluorine (CaF2)
Les dernières mines de fluorine exploitées en France ont été Le Burg et Montroc dans le Tarn, arrêtées en 2006.
La France dispose d’importantes ressources en fluorine, principalement constituées par les gisements stratiformes du Morvan : Antully (5,3 Mt à 34% CaF2), Pierre-Perthuis, Egreuil et Marigny-sur-Yonne (8 Mt à 33% CaF2), Courcelles-Frémoy (2,5 Mt à 36% CaF2).
Visite de l'exploitation de sphalérite, mine de zinc, de Saint-Salvy pour remarquer la juxtaposition des différents faciès délimités à la peinture blanche et identifiés par des codes à 2 chiffres. Analyse structurale des fronts de taille, à la veine du toit, dans le chantier 74 W (Tarn, 1992).
© BRGM - Daniel Cassard
Plomb-zinc-germanium (Pb-Zn-Ge)
Les minéralisations plombo-zincifères (et argentifères) françaises sont essentiellement associées aux massifs anciens. En Europe, la France a été un producteur important de plomb et de zinc, avec une production totale estimée à 1,8 Mt métal Pb entre 1800 et 1991, date de fermeture de la mine des Malines et 2,3 Mt métal Zn jusqu’en 1993, date de la fermeture du gisement de Saint-Salvy. Ce dernier gisement est remarquable par sa production de 500 t de germanium, métal critique contenu dans le sulfure de zinc.
Les ressources actuelles en plomb restent modestes (environ 830 000 t métal). Elles sont plus conséquentes en zinc avec les minéralisations stratiformes des amas sulfurés volcanogéniques paléozoïques du Massif central : Chessy-les-Mines - Rhône (486 000 t métal à 9% Zn) et du Massif armoricain (bassin de Châteaulin) : Porte-aux-Moines - Côtes-d'Armor (144 000 t Zn à 7,8% Zn) et Bodennec - Finistère (61 000 t Zn à 2,9% Zn).
Saint-Salvy détient les seules réserves connues en France de germanium (300 t). Un potentiel en germanium est envisageable au sein des gîtes plombo-zincifères de la bordure cévenole et du gîte filonien à Pb-Zn de Plélauff en Bretagne.
Concentré de colombo-tantalite, issu de la crique Vénus (Guyane)
© BRGM - M. Chevillard
Niobium-tantale-étain (Nb-Ta-Sn)
La France métropolitaine possède quelques gîtes à niobium-tantale parfois associé à de l’étain. Les deux principaux gisements sont Échassières - Allier et Tréguennec - Finistère avec des ressources potentielles respectives de 5 000 t Nb-Ta pour le premier et 1 600 t Ta, 1 300 t Nb, 5 400 t Sn pour le second.
En outre, la France a une petite production indirecte d’un concentré à Sn-Ta-Nb à partir du gisement de kaolin d’Échassières, dans l’Allier.
En Guyane, des placers à colombo-tantalite ont été exploités entre 1969 et 1990, produisant 90 tonnes.
Molybdénite, Chine
© Nicolas Charles, BRGM
Molybdène (Mo)
Utile à la confection d’aciers de haute résistance, d’aciers inoxydables, de divers produits chimiques (peintures, lubrifiants) ou encore des écrans LCD, le molybdène présente quelques gîtes minéraux notamment de type « porphyre » à Cu-Mo ou à Mo seul.
À Beauvain - Orne, un porphyre à Mo pourrait englober un gisement dont le potentiel a été évalué à 250 Mt à 0,02-0,03% Mo. Soulignons également que des éléments rares sont parfois associés à la molybdénite, comme le rhénium, désormais un métal critique pour l'Europe en raison de son application dans les superalliages notamment. Ceux-ci n'étaient pas recherchés lors des travaux anciens d'exploration minière.
Filon de barytine, carrière de Loiras, Le Bosc (34) - (2006)
© 2006 Pierre Thomas, planet-terre.ens-lyon.fr
Barytine (BaSO4)
Très utilisée dans les boues de forages, en charge minérale dans les papiers et les plastiques notamment, la barytine a été exploitée en France jusqu’en 2006, notamment à Chaillac - Indre dont la mine a produit 3 Mt de barytine de qualité « chimique ».
Les principales ressources correspondent à des minéralisations stratiformes associées au gîte de type « SEDEX » d’Arrens - Hautes-Pyrénées dont le potentiel est évalué à 3 Mt. Une ressource de l’ordre de 0,9 Mt est également associée à l’amas sulfuré à Zn-Cu de Chessy-les-Mines - Rhône. En outre, les gisements filoniens des Renauds - Nièvre dans le Morvan, et d’Ambierle - Loire dans le Forez renferment une ressource estimée à environ 0,5 Mt chacun.
Carrières de roches et minéraux industriels actives en 2015
© BRGM, SIM, MTES
Les substances de carrières
Principale activité extractive active en France, les substances de carrières sont largement présentes dans le sous-sol national, avec notamment un potentiel d’échelle mondial et/ou européen :
- Les granulats, c'est à dire les fragments de roches utilisés pour la construction, constituent, en quantité, la première ressource exploitée ;
- Les roches ornementales et de construction constituent une seconde catégorie de substances de carrières et présentent également un large potentiel ;
- Enfin, le sous-sol français présente de larges ressources en minéraux industriels - il s'agit des ressources non métalliques utilisables dans les industries manufacturières : gypse, diatomite, andalousite, talc, silice industrielle. Pour des raisons historiques, certains minéraux industriels sont classés comme des « substances de mine » et non de carrière, notamment le sel.
L'exploration : les gisements français ont-ils tous été découverts?
L’exploration minière est l’étape préalable à tout projet d’exploitation d’une mine. L’exploration vise à mettre en évidence l’existence d’un gisement exploitable du point de vue technique et économique, respectueux de l’environnement et des personnes.
Réévaluation du potentiel français en ressources minérales
La géologie du sous-sol est relativement bien connue en surface et à très faible profondeur (50 à 100 premiers mètres) à l’échelle de la métropole mais demeure largement méconnue pour les niveaux plus profonds. D’autre part, l’Inventaire Minier national, mené entre 1975 et 1992 en réponse à une situation de crise touchant l’approvisionnement national en matières premières minérales, n’a couvert que les deux-tiers des zones de socle (massifs anciens), zones présentant a priori le plus de potentiel pour la présence de gisements métalliques. En Guyane, la connaissance du sous-sol est relativement bonne le long du domaine côtier et devient très parcellaire pour le reste de la région.
Avec le développement continu des méthodes d’exploration, les connaissances pourraient être approfondies et conduire à la découverte de nouveaux gisements. En outre, si certains gisements ont été exploités par le passé, ils ne sont pas forcément épuisés. En effet, l’extraction se fait dans un contexte économique et technique propre à une époque. Les critères technico-économiques peuvent ainsi évoluer et conduire à la réévaluation du potentiel d’un gisement connu.
Depuis le début des années 2010, le BRGM s'est lancé dans plusieurs actions de revalorisation des données de l'Inventaire Minier national et de réévaluation du potentiel minier national. Parmi ces actions, on citera par exemple le retraitement des données géochimiques pour la réévaluation des cibles de l'Inventaire Minier national, la numérisation et la diffusion de ses principaux résultats, ou encore la promotion de district miniers remarquables (comme par exemple les districts à tungstène de la Montagne Noire, à antimoine ou encore à étain du Massif armoricain). Malgré le réexamen et la diffusion de cette somme d'information considérable, le sous-sol français renferme encore une part d'inconnu et l'évaluation du potentiel national en ressources minéral mériterait d'être complété.
Travaux récents sur les potentialités minières en métropole
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Réévaluation du potentiel français : méthodologie et application à une zone-test (SO du Massif Central)
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Potentiel minier français : le BRGM publie un rapport sur 27 cibles minières
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Etude pilote d'une cible minière en métropole : le gisement de tungstène de Fumade (81)
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Potentiel minier français : le BRGM publie le rapport final sur la réévaluation de 98 fiches d'intérêt de l’Inventaire minier
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Le district à antimoine du Massif Armoricain
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Le district à tungstène de la Montagne Noire
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Méthodes prédictives appliquées à la province à tungstène du Limousin (Massif Central)
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Le district à antimoine-or du Semnon (35)
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Revue et cartographie prédictive pour W, Au et Ge dans les Pyrénées
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Consolidation des anomalies géochimiques et géophysiques du territoire métropolitain français
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Le district à tungstène de Puy-les-Vignes (87)
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Evaluation du potentiel en terre en antimoine et tungstène de la France métropolitaine - PotTer
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Le district à étain du Massif Armoricain
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Ressources métropolitaines en lithium et analyse du potentiel par méthodes de prédictivité
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Evolution de la base de donnée "Gisements France" et approche prédictive sur les potentialités en indium
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Atlas des substances stratégiques et critiques en métropole
Travaux récents sur les potentialités minières en Guyane
Les permis d'exploration en cours de validité et en instruction en métropole
BRGM-MTE
Les projets d'exploration minière en France
Projets d'exploration en métropole
Deux permis d'exploration sont en cours de validité dans le Massif central :
- PER « Bonneval » : pour la recherche d'or, d'argent, d'antimoine et de substances connexes dans le Limousin et détenu par la société Cordier Mines ;
- PER « Beauvoir » : pour la recherche d'étain, de niobium de tantale, de tungstène, de béryllium et de lithium et détenu par la société Imerys Ceramics France.
- PER « Fonts-Bouillants » : pour la recherche d'hélium, de gaz carbonique et de substances connexes, à la demande de la société 45-8 Energy.
Plusieurs demandes de permis d'exploration sont en cours d'instruction :
- Demande du PER « La Fabrié » : pour la recherche de tungstène, et des substances connexes (or, bismuth, étain, zinc, cuivre, molybdène, indium, scandium), à la demande de la société Tungstène du Narbonnais ;
- Demande du PER « Limagne » : pour la recherche de lithium, de zinc, de manganèse ainsi que de rubidium et de césium, à la demande de la société GéoRhin ;
- Demande du PER « Plaine du Rhin » : pour la recherche de lithium et de substances connexes, à la demande de la société GéoRhin ;
- Demande du PER « Outre-Forêt » : pour la recherche de lithium et de substances connexes, à la demande de la société Électricité de Strasbourg ;
- Demande du PER « Illkirch » : pour la recherche de lithium et de substances connexes, à la demande de la société Électricité de Strasbourg ;
- Demande du PER « Avant-Monts franc-comtois » : pour la recherche d'hélium, de gaz carbonique et de substances connexes, à la demande de la société 45-8 Energy ;
- Demande des PER « Douillac », « Faillat » et « Pierrepinet » : pour la recherche d'or, d'argent et de substances connexes (antimoine, tungstène, étain, lithium, niobium, tantale, cuivre, zinc, plomb, béryllium, cobalt, germanium, indium, platine), à la demande de la Compagnie des mines arédiennes.
Projets d'exploration en Guyane
D’importants gisements d’or primaire sont présents en Guyane et font l’objet de projets d’exploration plus ou moins avancés :
- Camp Caïman-Harmonie à Régina (42 t d’or confirmées) exploré par Iamgold Corporation ;
- Montagne d’Or à Saint-Laurent-du-Maroni (85 t d’or confirmées) exploré par Compagnie minière Montagne d’Or ;
- Dieu Merci à Saint-Élie (35 t d’or confirmées) exploré par Auplata ;
- Espérance à Apatou (150 t d’or estimées) exploré par Compagnie Minière Espérance ;
- Saint-Élie à Saint-Élie (70 t d’or estimées) exploré par Compagnie Minière Espérance ;
- Dorlin à Maripasoula (50 t d’or estimées) exploré par Auplata et Réunion Gold Corporation ;
- Yaou à Maripasoula (45 t d’or estimées) exploré par Auplata ;
- Boulanger à Roura (30-50 t d’or estimées) exploré par Compagnie Minière Boulanger et Réunion Gold Corporation.
Les titres d'exploration minière accordés aux entreprises
Le titre d'exploration : une exclusivité tréfoncière, et non une autorisation de travaux
La recherche de gisements nécessite un permis exclusif de recherche (PER) ou d’avoir l’accord des propriétaires des sols.
Ce titre accorde l'exclusivité de l'exploration à son titulaire, mais ne constitue pas en soi une autorisation de travaux. En effet, avant d’entreprendre les travaux d’exploration, l’opérateur minier devra également satisfaire les procédures administratives sous le régime de la déclaration ou de l’autorisation prévues par le Code minier.
Demander un permis exclusif de recherches (PER)
La demande est faite auprès du ministre en charge des mines et précise les substances recherchées et le périmètre demandé (superficie, communes et département(s), la durée sollicitée et les coordonnées du demandeur). Elle comprend aussi une notice d’impact, des cartes, le descriptif des travaux projetés, le coût des travaux ...
Le ministre en accuse réception et saisit le préfet qui sera chargé de mener l’instruction localement.
La Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) vérifie que le dossier comprend bien toutes les pièces exigées par la réglementation. La demande est ensuite mise en concurrence avec publication d’un avis au journal officiel. Les autres services de l’État concernés sont consultés et la DREAL élabore un rapport d’instruction, qu’elle transmet au préfet accompagné de son avis sur le projet. Le préfet transmet son avis au ministre.
Une proposition d’octroi ou de refus est soumise pour avis au conseil général de l’économie, de l’industrie, de l’énergie et des technologies. Le public est consulté sur le projet et enfin, au vu des observations du public, l’arrêté est mis à la signature du ministre.
Actualités sur les activités et titres d'exploration
Les différentes phases de l'exploration minière
Collection "La mine en France"
Les étapes de l'exploration minière
L’objectif d’un projet d’exploration est la découverte et la caractérisation d’un gisement de ressources minérales exploitable compte tenu de critères techniques (techniques et procédés d’extraction et de transformation), environnementaux et sociétaux (étude d’impact environnemental, réhabilitation du site après exploitation, implication des populations, etc.) et économiques (prix de vente des substances extraites, coûts d’exploitation et de réhabilitation, etc.).
Un projet d’exploration doit suivre plusieurs phases avant d’aboutir à un projet d’exploitation viable :
- Génération du projet à partir d’idées scientifiques et de connaissances préalables ;
- Identification de gîtes minéraux par différentes techniques d’exploration ;
- Estimation des ressources et réserves économiquement exploitables ;
- Etudes de traitement et de valorisation des matériaux extraits ;
- Définition du projet de la mine et de l’usine de traitement des ressources extraites.
Ces phases nécessitent la maîtrise de connaissances très spécifiques et de techniques complexes. Les projets d’exploration sont donc généralement conduits par des sociétés ou des équipes spécialisées et mobilisent d’importants capitaux.
Un projet d’exploration est long (parfois plus de 10 ans) et les chances de découverte d’un gisement remplissant simultanément les trois critères, environnemental, technique et économique, sont faibles puisque selon les connaissances géologiques initiales, seuls 5 à 20% des projets aboutissent. Ainsi, la mise en œuvre de projets d’exploration représente d’importants risques financiers, les capitaux engagés pouvant atteindre plusieurs millions voire dizaines de millions d’euros.
Une fois l’exploration menée à son terme et l’existence d’un gisement exploitable prouvée, le projet peut passer à une phase d’exploitation. Cependant, l’exploration autour du gisement se poursuivra tout au long de l’exploitation afin d’en avoir une connaissance très fine, permettant ainsi d’augmenter les réserves connues et la durée d’exploitation. Visant une exploitation la plus efficiente possible des ressources du sous-sol, l’exploration minière concourt à une démarche de développement durable.
Géologues à Mount Weld, mine de terres rares (Australie)
BRGM - J. Tuduri
Les techniques d'exploration minière
L’exploration minière s’appuie sur un large éventail de techniques visant à l’acquisition de connaissances sur la nature et la structure du sous-sol.
Trois grandes catégories de techniques permettent l’exploration :
- Techniques dites « non invasives » : elles permettent aux géologues d’estimer, par comparaison avec des modèles géologiques connus, la probabilité d’existence de minéralisations dans la zone explorée puis de prouver l’existence de ces minéralisations et d’en estimer les dimensions. Ces techniques consistent en des analyses géochimiques d’échantillons prélevés à la surface du sol (collecte et analyse de roche, sols, alluvions) et en des mesures géophysiques (analyses magnétiques, radiométriques ou électriques, à la surface du sol ou aéroportées, de la nature des roches) ;
- Techniques dites « invasives » : les sondages permettent de collecter des échantillons de roche en profondeur ;
- Etude en laboratoire des roches prélevées : elle a lieu lors de deux phases distinctes du projet d’exploration :
- La minéralogie vise à caractériser les échantillons de roches pour en préciser la nature et déterminer leur teneur en métaux et/ou en minéraux ;
- La minéralurgie vise à sélectionner et mettre au point les procédés nécessaires à la production d’un concentré ou à l’extraction des métaux du minerai en cas d’exploitation du gisement.
La réussite d’un projet d’exploration implique le recours à une combinaison de toutes ces techniques.
Définition du terme « gisement » : une concentration de minéraux ou un gîte minéral est reconnu comme étant un gisement si, au moment considéré, il est rentablement exploitable compte tenu des conditions économiques, sociales et techniques, dans un environnement durablement protégé et un après-mine maîtrisé.
L'autorisation et la déclaration des travaux d'exploration
L'autorisation d'ouverture de travaux d'exploration
Le titre minier seul ne donne pas au détenteur d’un permis exclusif de recherches (PER) le droit de réaliser des travaux de recherche. Il faut obligatoirement avoir une autorisation préfectorale pour pouvoir commencer les travaux ou avoir fait une déclaration administrative auprès du préfet. C’est l’importance et l’impact potentiel des travaux qui détermine la procédure à suivre pour pouvoir les mener (autorisation préfectorale ou déclaration administrative). Le décret n°2006-649 du 2 juin 2006 précise le régime (autorisation ou déclaration - articles 3 et 4) et la procédure, applicables pour chaque catégorie de travaux.
L'autorisation d'ouverture de travaux
Dans le cas d’une demande d’autorisation, l’opérateur minier devra constituer un dossier de demande comprenant notamment un mémoire exposant les caractéristiques principales des travaux prévus, un exposé relatif aux méthodes de recherches envisagées, une étude d’impact définie à l’article R. 122-3 du Code de l’environnement, un document indiquant les conditions de l’arrêt des travaux ainsi que l’estimation de son coût, un document indiquant les incidences des travaux sur la ressource en eau et, le cas échéant, les mesures compensatoires envisagées.
La procédure d’autorisation prévoit une enquête publique, ainsi que le recueil des avis des services intéressés et des maires des communes concernées. Le directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement, établit un rapport sur le dossier et donne son avis sur la demande d’autorisation et les résultats de l’enquête. Le préfet statue par arrêté après consultation du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST). Il peut autoriser ou refuser les travaux, en cas d’autorisation, des prescriptions seront établies pour encadrer les travaux.
Sont soumis à l’autorisation : l’ouverture de travaux d’exploitation de mines ; l’ouverture de travaux de recherches, lorsqu’il est prévu que les travaux provoquent un terrassement total d’un volume supérieur à 20 000 m3 ou entraînent la dissolution de certaines couches du sous-sol, ou doivent être effectués, sauf en ce qui concerne le département de la Guyane, sur des terrains humides ou des marais ; l’ouverture de travaux d'exploration par forages, isolés ou sous forme de campagnes de forages, à l’exclusion des forages de moins de 100 m de profondeur, des forages de reconnaissance géologique, géophysique ou minière, des forages de surveillance ou de contrôle géotechnique, géologique ou hydrogéologique des exploitations minières et des forages pour étudier la stabilité des sols.
Tous les autres travaux sont soumis à déclaration.
La déclaration
Le dossier de déclaration comprend quant à lui un mémoire exposant les caractéristiques principales des travaux prévus et un document indiquant les incidences des travaux sur la ressource en eau et, le cas échéant, les mesures compensatoires envisagées.
Les demandes d’autorisation et les déclarations sont adressées, par lettre recommandée avec avis de réception, au préfet du département où doivent être entrepris les travaux.
Les déclarations sont soumises à l’avis des services intéressés et sont transmises, pour information, aux maires des communes. Le préfet dispose de deux mois après réception de la déclaration pour édicter, le cas échéant, des prescriptions destinées à préserver les intérêts mentionnés à l’article L161-1 du code minier (sécurité des travailleurs, sécurité publique, environnement, eaux, patrimoine, etc.). Dans le cas contraire, le titulaire du PER réalise les travaux conformément à sa déclaration.
Métaux et substances critiques